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Beausoleil-Melançon, arpenteurs-géomètres : quelques liens utiles

Voici quelques ressources pratiques pour en apprendre davantage sur l'arpentage foncier, la rénovation cadastrale et bien plus.

Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec

Informations sur la profession d'arpenteur-géomètres.

www.oagq.qc.ca



Registre foncier du Québec en ligne

Recherche d'index, de contrats et de plans déposés au registre foncier du Québec.

www.registrefoncier.gouv.qc.ca



Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles (MERN)

www.mern.gouv.qc.ca



Détails sur le programme de rénovation cadastrale (site du MERN)

http://www.mern.gouv.qc.ca/foncier/cadastre/reforme.jsp



Conversion des unités de mesure (site du MERN)

https://foncier.mern.gouv.qc.ca/conversion/



Greffe de l’arpenteur général du Québec :

Recherche de documents d'arpentage effectués sur les terres de la Couronne.

https://appli.mern.gouv.qc.ca/gagq/



Publications du Québec

Recherches des lois et règlements et autres ouvrages.

www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/



Ministère du Développement durable, de l'Environnement

et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC)

www.mddelcc.gouv.qc.ca/


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